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Démarches administratives et réglementation

RECENSEMENT SERVICE NATIONAL

 

Tout garçon ou fille de nationalité française doit se faire recenser dès l’âge de 16 ans à la mairie de son domicile. À défaut, l’intéressé ne peut pas passer les concours et examens d’État (par exemple, le baccalauréat ou le permis de conduire). Sa situation peut être régularisée à tout moment jusqu’à l’âge de 25 ans, en se présentant avec :

  • sa carte d’identité
  • le livret de famille à jour
  • un justificatif de domicile,

à la mairie de son domicile (au consulat ou au service diplomatique français s’il réside à l’étranger). Si l’intéressé est dans l’impossibilité de faire lui-même les démarches, elles peuvent être accomplies par son représentant légal.

L’intéressé souscrit une déclaration mentionnant son état civil et celui de ses parents (noms, prénoms, date et lieu de naissance…), son adresse et sa situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle. Le maire (ou son représentant) remet à l’intéressé une attestation de recensement. Ce document est obligatoire pour se présenter ensuite à un concours ou à un examen soumis au contrôle de l’État. L’intéressé se voit aussi remettre une brochure d’information sur la Journée défense et citoyenneté.

Pour aider les jeunes « appelés » à réaliser leur JDC entre leur recensement à 16 ans et leur convocation en site JDC à 18 ans, une toute nouvelle application à télécharger sur smartphone, sur le site www.defense.gouv.fr/jdc/boite-a-la-une/ma-jdc-sur-mobile.

À savoir : l’attestation de recensement doit être conservée soigneusement car les mairies ne délivrent pas de duplicata. Mais en cas de perte ou de vol, il est possible de demander un justificatif au bureau du service national dont dépend l’intéressé.

DEMANDE DE LOGEMENT HLM

 

La commune dispose de 70 logements HLM appartenant à Manche Habitat.

Pour obtenir un logement, il est nécessaire de remplir un dossier de demande de logement HLM à remettre au secrétariat de mairie ou de s’inscrire sur le site Internet de Manche Habitat.

Pour obtenir le dossier de demande HLM, merci de venir au secrétariat de mairie ou de cliquer ci-dessous.

DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL
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AUTRES RENSEIGNEMENTS

Vous trouverez tous les renseignements utiles sur le site de service-public.frlogo-service-public

 

DEMARCHES POUR LE CERTIFICAT D’IMMATRICULATION

Lors de l’achat ou de la vente d’un véhicule ainsi qu’en cas d’emménagement dans la commune, les démarches pour la carte grise peuvent s’effectuer sur le site officiel gouvernemental :Immatriculation ANTS
Il existe d’autres sites frauduleux, dont l’apparence donne l’impression d’avoir à faire à un site gouvernemental, qui proposent les démarches pour le certificat d’immatriculation pour un coût supérieur. Afin de vous informer correctement sur le prix réel de la carte grise, veuillez consulter ce guide
Les personnes préférant bénéficier d’un accompagnement peuvent s’adresser à un garagiste agréé par la préfecture : garage dans la Manche.
En cas de perte de votre certificat d’immatriculation, consultez les démarches à suivre

Le secrétariat de la mairie est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.

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Chemins et sculptures en pays d’Elle

La communauté de Communes de l’Elle a mis en valeur 54 sculptures disposées dans les bourgs et les circuits de randonnées.
Les randonneurs apprécient particulièrement ces oeuvres diverses crées par des artistes de nationalités différentes qu’ils découvrent au détour d’un chemin ou dans un petit bourg.
Surprise de la découverte et curiosité d’en découvrir d’autres renforcent la fréquentation des circuits et du territoire en général.
En somme un vaste musée de plein air est à la disposition de tous, dans un contexte bocager et vivant où les oeuvres se marient avec la nature, la bâti et les lumières changeantes de Normandie.

La communauté est connue et reconnue pour son Symposium de Sculptures Monumentales sur pierre. Elle a été la première de la Région à organiser cette manifestation. A l’occasion du 10ème anniversaire, elle est la première en Europe à avoir invité une trentaine d’artistes internationaux pour réaliser une sculpture en granit ou en marbre de savoie.C’est une centaine d’oeuvres qui a été créée depuis 1998.

Nous vous invitons donc à venir parcourir les 7 circuits de randonnées et ainsi découvrir , au fil des chemins, ces oeuvres qui sont installées ça et là au gré de notre paysage bocager.
Vous aurez aussi l’occasion de voir le petit patrimoine qui a été restauré par la collectivité (lavoirs, étang boisé).

 

Un carnet des “chemins & sculptures en pays d’Elle” est remis à chaque foyer du territoire de la communauté de communes de l’Elle.

Nous vous souhaitons une agréable promenade sur notre territoire et espérons que vous garderez un bon souvenir de ce que vous aurez pu découvir le long de votre parcours.

la-vallee-de-moon-sur-elle-en-hiverManche tourisme :
98 route de Candol – CS73108 – 50008 Saint-Lô Cedex
Communauté de Communes de l’Elle
40 rue de la Libération – 50680 Saint-Clair-sur-Elle
Tél. 02 33 77 18 80

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L’étang boisé

Cet étang est le résultat d’une réhabilitation d’une carrière d’extraction d’argile des anciennes tuileries propriété de la Société les Tuileries de Beauvais. La carrière fut fermée dans les années 70 pour devenir une décharge communale jusqu’en 1990.

En 2002, avec l’appui financier de la Communauté de Communes de l’Elle, du Conseil Général de la Manche et du Parc des Marais, la commune a réalisé les travaux d’aménagement. Les promeneurs pourront ainsi trouver sur ce site des sculptures réalisées lors d’un symposium, un terrain de pétanque et admirer la faune et la flore.

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L’Eglise et son retable

leglisePosée sur une hauteur, légèrement en retrait du bourg, l’Eglise de Moon-sur-Elle abritait depuis plusieurs siècles un authentique trésor fait de dorures, bois et peintures.

 

avant-travaux
avant travaux

La dynamique du projet a été en premier lieu une approche sécuritaire, le maître autel se décollant du mur. Après visites des experts, et au fur et à mesure du questionnement, nous avons eu alors le loisir de découvrir que le retable était très prometteur en terme de valeur patrimoniale.Cette découverte a déclenché une demande d’inscription aux monuments historiques. Le 25 août 2008, son enregistrement effectué, la municipalité a donc sollicité l’avis du service de conservation des antiquités et objets d’art pour la remise en état.

après travaux

La dynamique du projet a été en premier lieu une approche sécuritaire, le maître autel se décollant du mur. Après visites des experts, et au fur et à mesure du questionnement, nous avons eu alors le loisir de découvrir que le retable était très prometteur en terme de valeur patrimoniale.Cette découverte a déclenché une demande d’inscription aux monuments historiques. Le 25 août 2008, son enregistrement effectué, la municipalité a donc sollicité l’avis du service de conservation des antiquités et objets d’art pour la remise en état.

 

Ce retable, datant des XVIIe et XVIIIe siècles, avait en effet été badigeonné en marron et menaçait de s’effondrer. La menuiserie a donc été déposée et restaurée dans l’atelier de Walter Simon à Coulvain (Calvados).

pendant-travaux

Le dégagement au scalpel des couches de peinture, par Delphine Hue, de Caumont-l’Eventé, a permis de mettre à jour un décor riche et homogène sur l’ensemble du retable. Restée intacte sous les couches de marron, la composition découverte sur le devant d’autel était d’une exceptionnelle fraîcheur et n’a nécessité aucune retouche. Le maître-autel, restauré et redoré, a retrouvé son harmonie et sa richesse originelle, tandis que la statue centrale en bois, la Vierge à l’Enfant, était elle aussi restaurée, par les soins du sculpteur Frédéric Rouchet de Granville.

la-manche-libre

retableEn conclusion : cinq mois de travaux pour une opération très spectaculaire.

La commune a reçu le dîplome d’honneur de la Société pour la Protection des Paysages et de l’Esthétique de la France le 6 avril 2011.

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Le concours des maisons fleuries

L’objectif de ce concours est d’encourager le fleurissement afin d’offrir aux habitants un cadre de vie plus agréable et embellir ainsi Moon-sur-Elle.
Renseignements en mairie.

2012
Concours 2012
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Rappel des règles de bon voisinage

Nous avons la chance d’habiter dans une commune où il fait bon vivre et pourtant il faut régulièrement rappeler les règles à respecter pour vivre tous en harmonie. La vie en société suppose le respect de certaines règles de « savoir vivre », dont beaucoup sont dictées par le bon sens : respect des autres, respect des espaces publics et privés …

Le bruit

Pour la tranquillité du voisinage, le bruit excessif est sanctionné de jour comme de nuit. Ceci concerne tout bruit émis à l’intérieur des habitations ou des dépendances provenant d’animaux, de téléviseurs, de radios, pétards, véhicules, outils de bricolage ou de jardinage …

Tout bruit causé par désinvolture ou par manque de précaution est répréhensible.

Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuse à gazon à moteur thermique, motoculteurs, tronçonneuses, raboteuses ou scies mécaniques ne peuvent être effectués conformément à l’arrêté préfectoral que :

– les jours ouvrables de 8h30 à 12h et de 14h30 à 19h30

– les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h00

– les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

 

Plantations

Le propriétaire d’un terrain n’est pas libre de planter de la végétation ou il veut ni même de s’abstenir d’élaguer ses arbres et arbustes sur son terrain.

Le Code civil impose certaines règles concernant la hauteur des arbustes, arbres et haies séparatives. L’objectif est d’éviter de faire de l’ombre au voisin ou qu’il ait à ramasser les feuilles et fruits tombés de l’arbre dans son jardin et donc éviter les conflits de voisinage.

Les articles 671 et 672 du Code civil établissent une servitude légale de voisinage relative aux distances de plantation et à l’élagage des arbres :

Il n’est permis d’avoir des arbres, arbrisseaux et arbustes près de la limite de la propriété voisine qu’à la distance prescrite par les textes. Cette distance est de :

– 2 mètres de la ligne séparative entre les deux terrains pour les plantations dont la hauteur dépasse 2 mètres

– 50 cm pour les plantations dont la hauteur est inférieure à 2 mètres

 

Les animaux

Il est interdit de laisser divaguer les animaux. Les chiens errants saisis sur le territoire de la commune sont conduits au chenil communal ;  Les animaux ne peuvent être restitués à leur propriétaire qu’après paiement des frais du chenil.

Les déjections canines sont interdites sur les voies publiques, les trottoirs, les espaces verts publics, les espaces des jeux publics pour enfants et ce par mesure d’hygiène publique. Tout propriétaire ou possesseur de chien est tenu de procéder immédiatement, par tout moyen approprié, au ramassage des déjections canines sur le domaine public communal.

 

Brûlage des déchets verts

La déchetterie de Saint-Clair est équipée de bennes pour recevoir vos déchets verts.

Que faire de vos déchets ?

Le brûlage des souches, des produits de taille des végétaux persistants, de tonte et de fauche est interdit en tout temps.

Le brûlage des végétaux ligneux et semi-ligneux dont le diamètre est supérieur à 7cm est interdit. Le brûlage des végétaux issus des espaces verts des particuliers, des collectivités territoriales et des entreprises est interdit.

Le brûlage des végétaux ligneux et semi-ligneux dont le diamètre est inférieur à 7 cm, est autorisé en dehors de la période du 1er avril au 31 octobre à une distance d’au moins 200 mètres des habitations et 100 mètres des routes, sous les conditions suivantes :

– Les feux ne peuvent être allumés qu’entre le lever du jour et 16 heures

– Tout feu doit être éteint au coucher du soleil

– Les conditions météorologiques doivent être favorables afin d’éviter l’extension du foyer et la propagation des fumées

– Tout feu doit être éteint dès que le vent menace de rabattre la fumée sur une voirie publique ou un lieu habité, ou de transport des flammèches pouvant provoquer un incendie

– Les feux doivent être constamment et attentivement surveillés.

– Par temps de brouillard, tout brûlage est interdit, les fumées étant susceptibles d’aggraver les conditions de circulation.

Le détail concernant la réglementation sur le brûlage des végétaux est spécifié par arrêté préfectoral.

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Associations de Moon-sur-Elle

  • Club des Amis

Président: Mme MAURICE Marie-France Tél: 02.33.57.54.51

  • Amicale des Parents d’Élèves de Moon

Présidente: Mme RAULINE Audrey

  • Amicale des Anciens Combattants

Président: M. HAVEL Christophe Tél: 02.33.55.44.74

  • Football Club de l’Elle

Président: M. LENOEL Christophe  Mail : fcelle@lfbn.fr  –  www.fcelle.over-blog.com

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Que faire de vos déchets ?

Les déchets ménagers sont enlevés chaque jeudi (sauf jeudis fériés : enlèvement le vendredi).

TRI SELECTIF : La déchetterie de SAINT-CLAIR-SUR-L’ELLE (située à 2 km) est ouverte :
le mardi, jeudi et samedi de 9h à 12h et de 14h à 18h

Des conteneurs de tris sont à votre disposition quartier de la gare et près de la mairie.

tri-selectif

Le Point Fort Environnement situé à Cavigny est l’établissement public qui traite les déchets de 143 communes du Centre Manche.

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L’école de Moon-sur-Elle

Les inscriptions

Les inscriptions se font en mairie. Se munir du livret de famille, d’un justificatif de domicile, et du carnet de santé.
Le certificat d’inscription délivré par la mairie devra être remis à la direction de l’école.

Ecole primaire publique de Moon sur Elle :
9 rue des écoles,
50680 MOON SUR ELLE


Tél primaire : 02.33.55.57.33

Tél maternelle :02.33.05.82.09

La restauration scolaire


La cantine est assurée pour tous les enfants scolarisés de la maternelle à l’école primaire.

AUGMENTATION PRIX REPAS CANTINE SCOLAIRE À COMPTER DE LA RENTRÉE SEPTEMBRE…
 Suite à la délibération du 10 juillet 2019, le Conseil Municipal, décide de fixer à compter de la rentrée scolaire 2019/2020, le prix du repas à 3€30. Tout repas pris par un enfant non inscrit conformément au règlement intérieur sera facturé 5€.

 

La garderie scolaire

Elle est ouverte de 7h30 à 8h50 le matin et de 16h30 à 18h30 le soir.
Les tarifs sont :

  • de 7h30 à 9h00 : 1€
  • de 16h30 à 17h30 : 1.10€
  • de 16h30 à 18h00 : 1.85€
  • de 16h30 à 18h30 : 2.85€
  • au delà de 18h30 (heure de fermeture de la garderie) et à titre exceptionnel le tarif est majoré de 100% soit 5.70€
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Commerces et artisans de Moon-sur-Elle

  • ART’MONY, coiffure mixte
    Mme JOUAN Virginie,
    1 rue du Stade
    Tél : 02.31.22.61.97
  • Fabrication carrelage en terre cuite
    SARL FAUVEL,
    3 la Croix sous l’Ange,
    Tél : 02.33.56.83.31
    Fax : 02.33.56.03.10

https://www.fauvel.fr/
https://www.normandy-ceramics.com/

  • Fabrication articles en cuir
    M. FEREY
    3 la Couture de bas,
    Tél : 09.75.33.82.14
  • Café bar journaux
    M. CORNEVILLE Fabien,
    15 rue de la gare,
    Tél : 02.31.22.86.91
  • Pisciculture
    Mme TROTOBAS Patricia
    2 le Moulin Hébert,
    Tél : 02.33.55.42.72
    trotobas.patricia@yahoo.com

Page facebook

  • Brasserie artisanale, La Mont Sauvage
    M. VITTECOQ Paul,
    Au Hameau Mont-Sauvage,
    Ouverte tous les jeudis, de 16 h à 20 h ou sur rendez-vous.
    Tél : 07.69.14.22.96
    contact@brasserie-la-mont-sauvage.fr
  • Taxi
    SARL FLAMBARD,
    Tél : 09.61.27.71.35 / 06.07.97.71.45
  • Boulangerie Le Quai des Saveurs
    M. DUBOSQ
    19 rue de la Gare,
    Tél : 02.31.22.81.51
  • Boucherie Charcuterie
    M. VAQUEZ Mickaël
    5 rue de la Gare,
    Tél : 02.31.10.82.21
  • PROXI, Alimentation générale
    M. DELAFOSSE Sylvain,
    24 la Pomme d’Or,
    Tél : 02.33.56.42.39
    • Terrassement:
      Auto-entreprise LEGRAND,
      Tél : 06.77.96.00.23
    • LE DISTRIBUTEUR A PIZZA, PLACE DE LA MAIRIE

     

    Tél : 06.87.82.04.53
    https://stefpizza.fr/
    Page facebook

     

     

     

     

    • “CHEZ DAVID”
      Kebab, sandwicherie, galette,
      les dimanches soir,
      de 17h à 21h30,
      place de la mairie
    • “LE MAARLO”
      Food-truck burgers
      les vendredis soir,
      place de la mairie
      Tél. 06.72.56.31.98

    Les commerçants du marché hebdomadaire…

    Tous les vendredis matin, vous pouvez vous approvisionner auprès de Romain en fruits et légumes  et Anaïs “aux Friandises de la mer”.

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    Le personnel communal

    Service administratif :

    • Sandrine EUDE
    • Béatrice LECLERC

    Service scolaire :

    • Catherine BROTIN
    • Régine HUBERT

    Restauration scolaire :

    • Sylvie LAFOSSE

    Service technique :

    • Julien LEFEVRE
    • Camille LEROUXEL
    • Virginie LEPAINTEUR